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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE
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QUAPASON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUAPASON
SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93451861
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023

Présentation de la marque QUAPASON

Déposée le 22 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM DEFENSE SECURITE domicilié(e) 27 Rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle- WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD domicilié(e) Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque QUAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUAPASON est expirée depuis le 22 janvier 2023.

SAGEM DEFENSE SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : VAMPIR , NaviNaute , EXOMOVE , SKYNAUTE by SAGEM , SKYNAUTE , SPAN , KeyNaute , SUNTSU , EUROTACTIC , GYPSI


SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme - 27 Rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 480107911


Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle- WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD - Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2002 n°2232976 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 15 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244272 - Publication au BOPI 1997-10-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Inscription le 28 avril 2003 - Changement d'adresse n°369666 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441383 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2012 n°2511527 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-10

Inscription le 1 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700740 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Gyroscope; gyromètre